Energie

Bâtiment Energie 

Rénovation énergétique et environnementale des bâtiments tertiaires

Document ADEME 2020 sur la rénovation énergétique et environnementale des bâtiments tertiaires.

Energie 

Systèmes d’automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels, systèmes de régulation automatique de chaleur*

Fiche de veille juridique n° 267 (2020). Ces ordonnance et décret concernent entre autres les maîtres d'œuvre, constructeurs, bailleurs et gestionnaires, entrée en vigueur en juillet et octobre 2020.

Energie 

Création et reconduction de programmes dans le cadre du dispositif des CEE*

Fiche de veille juridique n° 265 (2020). Cet arrêté concerne les bénéficiaires et demandeurs éligibles dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie, entrée en vigueur en mai.

Energie 

« Coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires »*

Fiche de veille juridique n° 264 (2020). Cet arrêté concerne les bénéficiaires et demandeurs dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie, entrée en vigueur en mai et juillet 2020.

Energie Management opérationnel 

« Forfait mobilités durables » dans la fonction publique de l’Etat*

Fiche de veille juridique n° 263 (2020). Ces décret et arrêté concernent les personnels civils et militaires de l'Etat et de ses établissements publics, entrée en vigueur en mai 2020.

Energie Management opérationnel 

Forfait mobilités durables, secteur privé*

Fiche de veille juridique n° 262 (2020). Ce décret concerne les employeurs et salariés du secteur privé, entrée en vigueur en mai 2020.

Energie 

Budgets carbone nationaux*

Fiche de veille juridique n° 259 (2020). Ce décret concerne les personnes morales de droit public, entrée en vigueur en avril 2020.

Achats Biodiversité Déchets Eau Energie Gouvernance responsable Management opérationnel Nutrition Promotion de la santé Qualité de vie au travail 

La SEDD 2020 : les établissements se mobilisent !

Du 18 septembre au 8 octobre 2020, c’est la Semaine européenne du développement durable. À cette occasion, de nombreuses initiatives pour promouvoir le développement durable sont organisées dans les établissements sanitaires et médico-sociaux.

Energie Gouvernance responsable 

Réduction de l’empreinte numérique : tous concernés !

Les membres du Conseil national du numérique (CNNum), en partenariat avec le Haut conseil pour le climat, publient la « feuille de route sur le numérique et l'environnement » qui présente 50 mesures pour un numérique responsable au service de la transition écologique et solidaire et des 17 objectifs de développement durable.

Energie 

Neutralité carbone d’ici 2050 : l’effort individuel au service du résultat collectif

Les experts du Haut Conseil pour le Climat (HCC) viennent de rendre leur deuxième rapport annuel : la réduction des émissions de gaz à effet de serre reste insuffisante en France.

Energie 

Le projet Net Zera Carbon du NHS

Dr Nick Watts, directeur exécutif du Lancet Countdown, président du groupe de travail d'experts du NHS Net Zero (Système de santé public du Royaume-Uni) répond aux questions du C2DS.

Energie 

Programmation pluriannuelle de l’énergie*

Fiche de veille juridique n° 258 (2020). Ce décret concerne tous publics, entrée en vigueur en avril 2020.

Bâtiment Energie 

Réduction des consommations d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire*

Fiche de veille juridique n° 256 (2020). Cet arrêté concerne notamment les propriétaires et occupants de bâtiments à usage tertiaire privé, entrée en vigueur en mai 2020.

Energie 

Conditions d’achat de l’électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l’énergie solaire photovoltaïque, d’une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts*

Fiche de veille juridique n° 251 (2020). Cet arrêté concerne es porteurs de projets d'installations de production d'électricité renouvelable, notamment solaire photovoltaïque, entrée en vigueur en avril 2020.

Energie 

Le “décret tertiaire” de juillet 2019 – en application de la loi dite Elan*

Fiche de veille juridique n° 248, webinaire relatif au "décret tertiaire" pris en application de la loi dite Elan.

Achats Déchets Eau Energie Gouvernance responsable Médecine intégrative Nutrition Promotion de la santé Qualité de vie au travail 

Les propositions du C2DS et de Primum Non Nocere pour le secteur de la santé

L’ONU a écrit une feuille de route mondiale d’un développement durable structuré en 17 objectifs. Dans ce cadre, le C2DS et Primum Non Nocere émettent des propositions pour le secteur de la santé.

Achats Bâtiment Biodiversité Déchets Eau Energie Gouvernance responsable Nutrition Promotion de la santé Qualité de vie au travail 

Les ODD du C2DS

L’ONU a écrit une feuille de route mondiale d’un développement durable structuré en 17 objectifs (ODD). Dans ce cadre, le C2DS et l'agence Primum Non Nocere émettent des propositions pour le secteur de la santé.

Achats Biodiversité Déchets Energie Gouvernance responsable Management opérationnel Qualité de vie au travail 

La démarche responsable du C2DS

Plus personne ne remet en doute l’importance d’une démarche en faveur du développement durable et de la santé environnementale, il s’agit désormais d’agir. A commencer par soi-même car l’exemple est aussi source d’inspiration.

Achats Bâtiment Biodiversité Déchets Eau Energie Gouvernance responsable Management opérationnel Nutrition Promotion de la santé Qualité de vie au travail 

Votre IDD Santé Durable® n’attend que vous !

Le questionnaire 2020 de votre IDD Santé Durable® est en ligne. Une trentaine de comptes est en cours de remplissage, bravo ! Pour les autres, souvenez-vous que pour avoir accès à vos agrégations, vous devez remplir votre questionnaire avant le 1er décembre 2020.

Energie 

Secteur tertiaire et économies d’énergie

Le « décret tertiaire » de juillet 2019 - en application de la loi dite Elan - précise une double obligation d’action pour les bâtiments à usage tertiaire de plus de 1 000 m² : réduire leur consommation d’énergie et afficher les résultats obtenus.