Management opérationnel

Energie Management opérationnel 

« Forfait mobilités durables » dans la fonction publique de l’Etat*

Fiche de veille juridique n° 263 (2020). Ces décret et arrêté concernent les personnels civils et militaires de l'Etat et de ses établissements publics, entrée en vigueur en mai 2020.

Energie Management opérationnel 

Forfait mobilités durables, secteur privé*

Fiche de veille juridique n° 262 (2020). Ce décret concerne les employeurs et salariés du secteur privé, entrée en vigueur en mai 2020.

Management opérationnel 

Portabilité des équipements contribuant à l’adaptation du poste de travail et aux dérogations aux règles normales des concours, des procédures de recrutement et des examens en faveur des agents publics et des candidats en situation de handicap*

Fiche de veille juridique n° 261 (2020). Ce décret concerne les candidats aux emplois publics et les agents publics en situation de handicap, entrée en vigueur en mai 2020.

Management opérationnel 

Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature*

Fiche de veille juridique n° 260 (2020). Ce décret concerne es agents publics civils des trois fonctions publiques, entrée en vigueur en mai 2020.

Déchets énergie Gouvernance responsable Management opérationnel Promotion de la santé 

Le bloc opératoire en période de crise sanitaire

Le Dr Jane Muret - anesthésiste-réanimatrice à l’Institut Curie (Centre de lutte contre le cancer), présidente de la commission développement durable de la SFAR - nous parle de l'impact de la crise sanitaire sur les métiers de l'anesthésie et de la réanimation.

Gouvernance responsable Management opérationnel Promotion de la santé Qualité de vie au travail 

Vos formations du dernier trimestre

L'automne arrive avec son lot de formations : mobilité, santé environnementale, RSE, risques chimiques... six formations vous sont proposées en inter-établissements, à Paris.

Achats Biodiversité Déchets Eau Energie Gouvernance responsable Management opérationnel Nutrition Promotion de la santé Qualité de vie au travail 

La SEDD 2020 : les établissements se mobilisent !

Du 18 septembre au 8 octobre 2020, c’est la Semaine européenne du développement durable. À cette occasion, de nombreuses initiatives pour promouvoir le développement durable sont organisées dans les établissements sanitaires et médico-sociaux.

Management opérationnel 

Modalités particulières de suivi en service des équipements sous pression pour répondre à des situations résultant de l’état d’urgence sanitaire*

Fiche de veille juridique n° 255 (2020). Cet arrêté concerne les exploitants de sites comportant des équipements sous pression, entrée en vigueur en avril 2020.

Management opérationnel 

Mesures d’urgence en matière de formation professionnelle*

Fiche de veille juridique n° 254 (2020). Cette ordonnance concerne les apprentis et les employeurs d'apprentis, entrée en vigueur en avril 2020.

Management opérationnel 

Rémunération des apprentis, adaptations de la partie réglementaire du code du travail relatives à l’apprentissage*

Fiche de veille juridique n° 253 (2020). Ce décret concerne les apprentis et les employeurs d'apprentis, entrée en vigueur en avril 2020.

Management opérationnel 

Dispositions relatives à l’apprentissage*

Fiche de veille juridique n° 252 (2020). Ce décret concerne les apprentis et les entreprises, entrée en vigueur en avril 2020.

Achats Biodiversité Déchets Energie Gouvernance responsable Management opérationnel Qualité de vie au travail 

La démarche responsable du C2DS

Plus personne ne remet en doute l’importance d’une démarche en faveur du développement durable et de la santé environnementale, il s’agit désormais d’agir. A commencer par soi-même car l’exemple est aussi source d’inspiration.

Achats Bâtiment Biodiversité Déchets Eau Energie Gouvernance responsable Management opérationnel Nutrition Promotion de la santé Qualité de vie au travail 

Votre IDD Santé Durable® n’attend que vous !

Le questionnaire 2020 de votre IDD Santé Durable® est en ligne. Une trentaine de comptes est en cours de remplissage, bravo ! Pour les autres, souvenez-vous que pour avoir accès à vos agrégations, vous devez remplir votre questionnaire avant le 1er décembre 2020.

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Liste des fiches veille juridique publiées à ce jour

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Management opérationnel 

Contrat d’apprentissage*

Fiche de veille juridique n° 237 (2019). Ce décret concerne les entreprises, les employeurs du secteur public non industriel et commercial, entrée en vigueur en décembre 2019.

Management opérationnel 

Transport de marchandises dangereuses par voies terrestres*

Fiche de veille juridique n° 236 (2019). Cet arrêté concerne les intervenants participant aux opérations de transport par voies terrestres de marchandises dangereuses, entrée en vigueur en décembre 2019.

Management opérationnel 

Modèle d’attestation relative aux bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés mis à disposition par une entreprise de travail temporaire ou un groupement d’employeurs*

Fiche de veille juridique n° 235 (2019). Cet arrêté concerne les bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mis à disposition par une entreprise de travail temporaire ou un groupement d'employeurs, entrée en vigueur en janvier 2020 pour la déclaration effectuée à compter de l'année 2021.

Management opérationnel 

Modalités de demande d’agrément ou de renouvellement d’agrément en faveur des travailleurs handicapés*

Fiche de veille n° 232 (2019). Ce texte concerne les employeurs et les personnes handicapées, entrée en vigueur en décembre 2019.

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La veille juridique du mois de février

246 fiches de veille juridique sont à votre disposition dans votre espace adhérent : connectez-vous !

Management opérationnel Restauration durable 

Restauration durable et les outils de l’intelligence collective : votre première journée régionale en Auvergne-Rhône-Alpes

Le CH de Valence accueillera la première journée régionale 2020 dont la thématique sera la restauration durable en établissement sanitaire et médico-sociale.