Fiche de veille n° 386 (2024).
Construction et accessibilité : les nouvelles attestation à fournir
Fiche de veille n° 385 (2023).
Modification de la fiche CEE BAT-TH-116 au service du décret BACS
Fiche de veille n° 384 (2023).
Voitures électriques : liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
Fiche de veille n° 383 (2024).
Le bonus écologique et la prime à la conversion en 2024
Fiche de veille n° 382 (2024).
Extension du bouclier énergétique et aide pour la consommation des bornes de recharges
Fiche de veille n° 381 (2023).
RSE & entreprises : exclusion des procédures de passation des marchés publics
Fiche de veille n° 380 (2023).
Toitures et parkings : précision du périmètre des obligations et des exonérations
Fiche de veille n° 379 (2023).
RSE & entreprises : la transposition de la directive européenne a débuté
Fiche de veille n° 378 (2023).
Sobriété énergétique : l’arrêté « valeurs absolues III » vient de paraître
Fiche de veille n° 377 (2023).
Stratégie nationale biodiversité 2030 : tous à l’œuvre
Fiche de veille n° 376 (2023).
Création d’un fonds d’accessibilité pour les ERP privés de 5ème catégorie
Fiche de veille n° 375 (2023).
Feuille de route interministérielle 2023-2033 sur la lutte contre l’antibiorésistance
Fiche de veille n° 374 (2023).
Garantie d’origine de l’énergie primaire
Fiche de veille n° 373 (2023).
Report des échéances de contrôle des opérations CEE – BAT-TH-113 et BAT-TH-125
Fiche de veille n° 372 (2023).
La transition écologique dans le PLF et le PLFSS 2024
Fiche de veille n° 371 (2023).
Energie : directive européenne RED III
Fiche de veille n° 370 (2023).
Voitures électriques : l’éligibilité au bonus écologique évolue
Fiche de veille n° 369 (2023).
Rénovation énergétique des bâtiments et tiers-financement
Fiche de veille n° 368 (2023).
Evolution du périmètre de l’autoconsommation collective
Fiche de veille n° 367 (2023).