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Energie : directive européenne RED III
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Rénovation énergétique des bâtiments et tiers-financement
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Evolution du périmètre de l’autoconsommation collective
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Energie : Directive RED III
Réglementation DIRECTIVE (UE) 2023/2413 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 octobre 2023 modifiant la directive (UE) 2018/2001, le règlement (UE) 2018/1999 et la directive 98/70/CE en ce qui …
CEE : créations et modifications de fiches d’opérations standardisées
Réglementation Arrêté du 15 septembre 2023 modifiant et créant des fiches d’opérations standardisées d’économies d’énergie dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie Résumé Les certificats d’économies d’énergie (CEE) …
Evolution du périmètre de l’autoconsommation collective
Réglementation Arrêté du 19 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 21 novembre 2019 fixant le critère de proximité géographique de l’autoconsommation collective étendue Résumé En application de différentes textes (l’ordonnance n°2016-1019 …

CH Henri Mondor : 32 bâtiments à gérer !
Le parc immobilier est très hétérogène : un bâtiment est centenaire, de nombreux autres sont des passoires thermiques du sol au plafond, certains sont rénovés, et enfin quelques-uns sont neufs.
Adaptation au changement climatique : les parcs de stationnement
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Règlementation Article 101 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets Article L171-4 du …
Coup de pouce pour les déplacements domicile-travail en transport collectif
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Automatisation des bâtiments et régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement
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Le vélotaf au sein du nouveau Plan vélo & marche
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Accélérer la décarbonation du secteur du bâtiment
Règlementation Dossier de concertation Qui est concerné ? Parc de bâtiments dont ceux tertiaires Quand ? Consultation jusqu’au 28 juillet 2023 Résumé Pour atteindre une réduction de 55% des émissions …
Automatisation des bâtiments et régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement
Réglementation Décret n° 2023-444 du 7 juin 2023 relatif aux systèmes de régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement et au calorifugeage des réseaux de distribution …
Le vélotaf au sein du nouveau Plan vélo & marche
Règlementation Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (1), article 78 Code de l’énergie, article L221-1 et suivants relatifs aux CEE Programmes CEE : Objectif Employeur …
Les dérogations accordées aux bâtiments durables
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Les dérogations accordées aux bâtiments durables
Règlementation Décret n° 2023-173 du 8 mars 2023 pris pour l’application des articles L. 152-5-2 et L. 151-28 du code de l’urbanisme et modifiant les critères d’exemplarité énergétique et d’exemplarité …

L’ABCdaire du développement durable
De A comme « accessibilité » à Z pour « Zoonose », découvrez l’ABCdaire du développement durable ! Un guide ludique pour passer à l’action.

Éco-construire un bâtiment de santé : des exemples européens
La prise en compte des enjeux sanitaires et environnementaux des bâtiments de santé est encore insuffisante. Réduction énergétique, augmentation du bien être des salariés, économies financières, revoir le documentaire des meilleurs exemples européens.