Achats

Achats 

Aides à l’acquisition ou à la location de véhicules peu polluants*

Fiche de veille juridique n° 250 (2020). Ces deux décrets concernent les acquéreurs et locataires de véhicules ; entrée en vigueur respectivement en mars et juin 2020.

Achats Déchets Eau Energie Gouvernance responsable Médecine intégrative Nutrition Promotion de la santé Qualité de vie au travail 

Les propositions du C2DS et de Primum Non Nocere pour le secteur de la santé

L’ONU a écrit une feuille de route mondiale d’un développement durable structuré en 17 objectifs. Dans ce cadre, le C2DS et Primum Non Nocere émettent des propositions pour le secteur de la santé.

Achats Biodiversité Déchets Energie Gouvernance responsable Management opérationnel Qualité de vie au travail 

La démarche responsable du C2DS

Plus personne ne remet en doute l’importance d’une démarche en faveur du développement durable et de la santé environnementale, il s’agit désormais d’agir. A commencer par soi-même car l’exemple est aussi source d’inspiration.

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Votre IDD Santé Durable® n’attend que vous !

Le questionnaire 2020 de votre IDD Santé Durable® est en ligne. Une trentaine de comptes est en cours de remplissage, bravo ! Pour les autres, souvenez-vous que pour avoir accès à vos agrégations, vous devez remplir votre questionnaire avant le 1er décembre 2020.

Achats Déchets Gouvernance responsable 

La Clinique de Montberon se met à la page

La Clinique de Montberon a participé à la publication de l’Ademe : intégrer l’économie circulaire dans la santé, aux côtés de 17 autres établissements des secteurs sanitaire et médico-social. Ils ont été accompagnés sur trois thématiques de l’économie circulaire : la réduction et la valorisation des déchets, la lutte contre le gaspillage alimentaire et les achats responsables.

Achats Restauration durable 

Restauration durable : parlons équitable !

Au-delà de fixer des objectifs chiffrés en matière de produits de qualité et durables, la loi dite Egalim encourage la restauration collective à s’approvisionner en produits issus du commerce équitable.

Achats 

Loi de lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, focus sur la commande publique*

Fiche de veille juridique n° 247 (2020). Cette loi concerne tous publics, le focus de cet article concerne les acteurs de l'achat public, entrée en vigueur en janvier 2021.

Achats 

Aides à l’acquisition ou à la location de véhicules peu polluants*

Fiche de veille juridique n° 242 (2019). Ce décret concerne les acquéreurs et locataires de véhicules, entrée en vigueur en janvier 2020.

Achats 

Interdiction de certains produits en plastique à usage unique*

Fiche de veille n° 240 (2019). Ce décret concerne les personnes physiques ou morales distribuant ou mettant à disposition, à titre onéreux ou gratuit, pour les besoins de leur activité économique, certains produits à usage unique en matière plastique, entrée en vigueur entre janvier 2020 et juillet 2021.

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Liste des fiches veille juridique publiées à ce jour

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La veille juridique du mois de février

246 fiches de veille juridique sont à votre disposition dans votre espace adhérent : connectez-vous !

Achats Déchets 

Lutte contre le gaspillage alimentaire*

Fiche de veille juridique n° 227 (2020).

Achats 

Organiser les achats responsables dans son établissement

Formation : organiser les achats responsables dans son établissement.

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IDD Santé Durable® 2019 : les agrégations des données 2018

Les adhérents du C2DS ont été nombreux à compléter le questionnaire 2018 de l’outil IDD Santé Durable®. La collecte des données saisies a permis l’édition d’un rapport générique les agrégeant.

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Label THQSE de Primum Non Nocere : Pasteur et HPNP ont été labellisé

Le label de qualité THQSE ® développé par l’agence Primum Non Nocere®, a pour objectif de porter à la connaissance de tous le caractère d’excellence de la qualité sanitaire, sociale et environnementale d’une structure.

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Les rapports génériques IDD

L’IDD Santé Durable® vous permet d’établir un état des lieux de l'avancement de votre établissement en matière de développement durable grâce à un questionnaire composé de 74 questions dont 35 indicateurs chiffrés, répartis sur dix-sept principaux thèmes.

Achats 

Responsabiliser les achats

Les actions du C2DS pour responsabiliser les achats.

Achats 

Pratiques commerciales prohibées pour certaines catégories de produits biocides

Fiche veille juridique n° 211 (2019).

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Les articles les plus consultés en 2019

Vous êtes nombreux à nous lire chaque mois par le biais de l'infolettre. Certains articles vous passionnent plus que d'autres. Voici la sélection de ceux qui ont été les plus lus mensuellement.