Fiche veille juridique n° 323 (2022).
Véhicules propres et économes en énergie
Fiche veille juridique n° 322 (2022).
Précision du contenu des bordereaux déchets
Fiche veille juridique n° 321 (2022).
Performance environnementale pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire
Fiche veille juridique n° 320 (2022).
Exposition professionnelle à certains agents chimiques
Fiche veille juridique n° 319 (2022).
RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE
31 professionnels de terrain du réseau C2DS ont rédigé 13 feuilles de route succinctes comme autant de points d’entrée pour agir et réduire l’empreinte carbone de votre établissement.
Haro sur les expositions aux agents chimiques
Fiche de veille juridique 318 (2021).
Système d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre : les établissements hospitaliers exclus
Fiche de veille juridique 317 (2021).
Lutte contre les pollutions par retours d’eau
Fiche de veille juridique 316 (2021).
RE 2020 : attestations énergétiques et environnementales
Fiche de veille juridique 315 (2021).
Malus : durcissement du barème
Fiche de veille juridique 314 (2021).
Guide d’utilisation de la plateforme TrackDéchets
Fiche de veille juridique 313 (2021).
La REP s’applique désormais aux déchets d’huiles
Fiche de veille juridique 312 (2021).
Tout savoir sur le fonctionnement et les modalités du DUERP
Fiche de veille juridique 311 (2021).
Teneur en plastique dans les gobelets à usage unique
Fiche de veille juridique 310 (2021).
L’obligation d’achat de l’électricité produite évolue
Fiche de veille juridique 309 (2021).
Guides “L’hôpital agit pour la planète”
L’hôpital agit pour la planète Guide Edition 2021 – Publication : C2DS Le C2DS a publié le 7è opus de la collection « Guide des pratiques vertueuses en développement durable …
Création d’une filière pour les DASRI électriques ou électroniques
Fiche de veille juridique 308 (2021).
Analyse d’élimination des déchets non dangereux (DND)
Fiche de veille juridique 307 (2021).
La RE2020 mise en consultation
Règlementation Projets de décret et arrêtés relatifs aux exigences de performance énergétique et environnementale, pour les bâtiments de bureaux et d’enseignement primaire ou secondaire, pour la réglementation environnementale 2020 (RE2020) …