Réservée aux adhérents du C2DS, la veille juridique informe sur les dernières réglementations concernant le secteur sanitaire et médico-social.
A toute allure vers une hausse du transport sanitaire partagé
Fiche de veille juridique 429 (2025).

1er salon virtuel d’éco-conception en santé
Le 16 octobre de 9h30 à 12h30. Plus de 350 professionnels de santé déjà inscrits. Suivez le mouvement !

Médicaments à l’hôpital : pourquoi et combien on jette ? Les résultats
Les résultats de l’enquête nationale portée par le C2DS et le RésOMEDIT. Plus de 1 000 professionnels ont évalué durant 7 jours les médicaments éliminés, en volume, en valeur euros et en poids carbone.
Le point sur la REP papiers graphiques [accélérer pour rattraper le retard]
Fiche de veille juridique 428 (2025).
Le verdissement des flottes d’entreprises s’impose
Fiche de veille juridique 427 (2025).
Publication des modalités de réalisation de l’audit énergétique en entreprise
Fiche de veille juridique 426 (2025).
Risques liés à la chaleur : évolution du code du travail
Fiche de veille juridique 424 (2025).

2nd édition du séminaire “RSE en santé sans frontière”
Venez fêter les 10 ans des Objectifs développement durable de l’ONU avec le C2DS et découvrir les initiatives inspirantes venues d’ailleurs ! La 2nd édition du séminaire “RSE en santé sans frontière” aura lieu le 25 sept. de 9h à 17h au CHRU de Lille.

L’Index DM Durable est en marche !
La méthodologie de l’Index DM durable est publiée aujourd’hui sur le site de l’Afnor Edition. Le C2DS et le Snitem ont créé un outil inédit pour responsabiliser l’achat des dispositifs médicaux : l’Index DM Durable.

RSE : innover, c’est un peu transgresser !
Quand les collaborateurs d’un établissement de santé s’approprient la démarche RSE, les idées fusent et les actions se mettent en place. Chez Calydial, on y veille tout en prenant soin de pérenniser ces innovations.
Ne plus éclairer vers le ciel
Fiche de veille juridique 423 (2025).
Voitures électriques : actualisation de la liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
Fiche de veille juridique 422 (2025).
Solarisation et végétalisation des parcs de stationnement : modifications du régime
Fiche de veille juridique 421 (2025).
CSRD : le report des obligations pour certaines entreprises est acté
Fiche de veille juridique 420 (2025).
Audit énergétique : désormais, c’est la consommation énergétique annuelle qui déclenche l’obligation
Fiche de veille juridique 419 (2025).
Bâtiments en Guadeloupe et en Martinique : mise à jour du guide de référence
Fiche de veille juridique 418 (2025).
Données 2021-2023 pour les réseaux de chaleur et de froid
Fiche de veille juridique 417 (2025).
OLD : un délai supplémentaire pour la mise en conformité des arrêtés préfectoraux
Fiche de veille juridique 416 (2025).