Fiche de veille juridique n° 459 (2026).
Emballages et déchets d’emballage – Eléments d’interprétation sur le règlement REDE
Fiche de veille juridique n° 458 (2026).
Nouvelle liste de véhicules électriques éligibles aux aides à l’achat ou à la location
Fiche de veille juridique n° 457 (2026).
Suivi des biodéchets
Fiche de veille juridique n° 456 (2026).
Révision du soutien public aux installations photovoltaïques
Fiche de veille juridique n° 455 (2026).
Vers une trajectoire pluriannuelle pour le financement de l’investissement des établissements de santé
Fiche de veille juridique n° 454 (2026).
Certificats d’économie d’énergie – Véhicules électriques, révision des forfaits et des conditions de bonification
Fiche de veille juridique n° 453 (2026).
Santé : ils accélèrent le changement !
Cette semaine au C2DS, des professionnels de santé engagés partagent leurs actions concrètes pour transformer le système de santé face aux enjeux climatiques et environnementaux.
Voitures électriques : nouvelle liste des versions de voitures éligibles*
Fiche de veille juridique n° 452 (2026).
Evolution du cadre de la RE 2020*
Fiche de veille juridique n° 451 (2026).
Passeport de prévention : l’espace déclaratif est ouvert aux employeurs*
Fiche de veille juridique n° 450 (2026).
Voitures électriques : nouvelle liste des versions de voitures éligibles*
Fiche de veille juridique n° 449 (2026).
Quoi de neuf en mars 2026 dans la rubrique veille juridique ?
Réservée aux adhérents du C2DS, la veille juridique informe sur les dernières réglementations concernant le secteur sanitaire et médico-social.
Radon provenant du sol : mise à jour du guide de référence*
Fiche de veille juridique n° 448 (2026).
Voitures électriques : nouvelle liste des versions de voitures éligibles*
Fiche de veille juridique n° 447 (2026).
La manière d’appliquer la taxonomie européenne évolue*
Fiche de veille juridique n° 446 (2026).
À Valenciennes, la dialyse passe au vert !
Un patient dialysé consomme chaque année près de 250 l d’eau par séance. À Valenciennes, la réponse a été collective : réunir une “Green Team”.
La méthode des trois E, le nettoyage hospitalier autrement
La méthode des trois E, imaginée par M. Lecompte et ses équipes, du CH de Denain. Trois E pour trois piliers indissociables : écologie, ergonomie, économie.
Le CH d’Armentières arrête l’usage du protoxyde d’azote et de certains gaz halogénés en anesthésie
L’établissement a définitivement tourné la page du protoxyde d’azote, ce gaz hilarant aux allures inoffensives mais au lourd bilan carbone.
Bloc opératoire : où passent les résidus des médicaments injectables ?
Au bloc opératoire, chaque geste compte. Mais qu’advient-il des médicaments injectables non utilisés ? Par précaution, pour éviter tout détournement ou mésusage, les résidus sont jetés.