Réservée aux adhérents du C2DS, la veille juridique informe sur les dernières réglementations concernant le secteur sanitaire et médico-social.
Radon provenant du sol : mise à jour du guide de référence*
Fiche de veille juridique n° 448 (2026).
Voitures électriques : nouvelle liste des versions de voitures éligibles*
Fiche de veille juridique n° 447 (2026).
La manière d’appliquer la taxonomie européenne évolue*
Fiche de veille juridique n° 446 (2026).
Santé : ils accélèrent le changement !
Cette semaine au C2DS, des professionnels de santé engagés partagent leurs actions concrètes pour transformer le système de santé face aux enjeux climatiques et environnementaux.
À Valenciennes, la dialyse passe au vert !
Un patient dialysé consomme chaque année près de 250 l d’eau par séance. À Valenciennes, la réponse a été collective : réunir une “Green Team”.
La méthode des trois E, le nettoyage hospitalier autrement
La méthode des trois E, imaginée par M. Lecompte et ses équipes, du CH de Denain. Trois E pour trois piliers indissociables : écologie, ergonomie, économie.
Le CH d’Armentières arrête l’usage du protoxyde d’azote et de certains gaz halogénés en anesthésie
L’établissement a définitivement tourné la page du protoxyde d’azote, ce gaz hilarant aux allures inoffensives mais au lourd bilan carbone.
Bloc opératoire : où passent les résidus des médicaments injectables ?
Au bloc opératoire, chaque geste compte. Mais qu’advient-il des médicaments injectables non utilisés ? Par précaution, pour éviter tout détournement ou mésusage, les résidus sont jetés.
« Ma cantine » : à votre télédéclaration avant le 31 mars*
Fiche de veille juridique n° 445 (2026).
Connaissez-vous la Tracc ?*
Fiche de veille juridique n° 444 (2026).
Bâtiments tertiaires métropolitains à venir : plus jamais sans la RE 2020*
Fiche de veille juridique n° 443 (2026).
Cap sur la santé durable en Wallonie !
La Belgique francophone vient de lancer l’Alliance santé en transition en Wallonie. Salle comble pour la journée kick off du projet. Le C2DS y était !
Réduire l’imprégnation en phtalates : dix couples en attente d’un bébé s’engagent
La thèse d’Aziz Barouni propose une analyse des achats durables de dispositifs médicaux et de leur rôle dans la transition écologique du système de santé.
Surveillance de la qualité d’air intérieur en établissement médico-social*
Fiche de veille juridique 442 (2025).
Pas d’interdiction des gobelets à usage unique contenant du plastique avant 2030*
Fiche de veille 441 (2025).
Bâtiments tertiaires existants : report de certaines obligations*
Fiche de veille juridique 440 (2025).
OETH : prolongement de la déductibilité des dépenses de partenariats*
Fiche de veille juridique 439 (2025).
Voitures électriques : nouvelle liste des versions de voitures éligibles*
Fiche de veille juridique 438 (2025).
Nouvelle modification de l’obligation de solarisation de certains parcs de stationnement*
Fiche de veille juridique 437 (2025).