Réglementation Décret n° 2024-102 du 12 février 2024 relatif aux aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants Résumé Le décret modifie le bonus écologique et la …
Construction et accessibilité : les nouvelles attestation à fournir
Fiche de veille n° 385 (2023).
Modification de la fiche CEE BAT-TH-116 au service du décret BACS
Fiche de veille n° 384 (2023).
Voitures électriques : liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
Réglementation Arrêté du 5 février 2024 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l’éligibilité à …
Voitures électriques : liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
Fiche de veille n° 383 (2024).
Le bonus écologique et la prime à la conversion en 2024
Fiche de veille n° 382 (2024).
HADAN, la HAD responsable !
En 2021, HADAN se lance dans la réduction des déchets au domicile du patient et la réutilisation de dispositifs médicaux, une action gagnante sur le plan économique, écologique et social.
Séminaire régional à La Réunion
Pour la deuxième année, le C2DS va à la rencontre des établissements sanitaires et médico-sociaux de La Réunion : le mercredi 10 avril.
Event C2DS !
Transformation écologique du système de santé : où en est-on en Europe ? Des speakers français et internationaux partagent leur expérience et leurs initiatives.
AURORES Méditerranée : l’engagement patient au cœur de la stratégie
AURORES Méditerranée, ce nouvel établissement de réadaptation, a été conçu, non pas « par » et « pour » le patient, mais « avec » le patient.
La communication et l’implication des personnels : les clés de voûte de la démarche DD
En 2023 le groupe DD organisait sa Semaine Européenne du Développement Durable, un projet d’envergure impliquant les 12 établissements de la fondation. Christelle Barton et Fabienne Lucotte partagent leur retour d’expérience au sein du Club Communication du C2DS.
Extension du bouclier énergétique et aide pour la consommation des bornes de recharges
Fiche de veille n° 381 (2023).
RSE & entreprises : exclusion des procédures de passation des marchés publics
Fiche de veille n° 380 (2023).
Toitures et parkings : précision du périmètre des obligations et des exonérations
Fiche de veille n° 379 (2023).
RSE & entreprises : la transposition de la directive européenne a débuté
Fiche de veille n° 378 (2023).
Sobriété énergétique : l’arrêté « valeurs absolues III » vient de paraître
Fiche de veille n° 377 (2023).
Stratégie nationale biodiversité 2030 : tous à l’œuvre
Fiche de veille n° 376 (2023).
RSE & entreprises : exclusion des procédures de passation des marchés publics
Règlementation : Ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification d’informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d’entreprise …
Toitures et parkings : précision du périmètre des obligations et des exonérations
Règlementation Décret n° 2023-1208 du 18 décembre 2023 portant application de l’article L. 171-4 du code de la construction et de l’habitation et de l’article L. 111-19-1 du code de …
RSE & entreprises : la transposition de la directive européenne a débuté
Règlementation : Ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification d’informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d’entreprise …