Réglementation Arrêté du 26 mars 2023 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de catégories …
Le rôle du référent handicap en établissement de santé
Règlementation Instruction n°DGOS/R4/2023/66 du 1er juin 2023 relative au référent handicap en établissement de santé instauré par la loi n° 2021-502 du 21 avril 2021 visant à améliorer le système …
Automatisation des bâtiments et régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement
Réglementation Décret n° 2023-444 du 7 juin 2023 relatif aux systèmes de régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement et au calorifugeage des réseaux de distribution …
Le vélotaf au sein du nouveau Plan vélo & marche
Règlementation Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (1), article 78 Code de l’énergie, article L221-1 et suivants relatifs aux CEE Programmes CEE : Objectif Employeur …
Restauration collective
L’outil numérique gouvernemental « Ma cantine » permet aux acteurs de la restauration collective d’autoévaluer leur conformité réglementaire en matière de restauration durable (lois Egalim (2018) et Climat et Résilience (2021)).
Transposition de la directive relative à la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises
Fiche de veille n° 351 (2023).
Les dérogations accordées aux bâtiments durables
Fiche de veille n° 350 (2023).
La restauration collective au sein du nouveau plan de prévention des déchets
Fiche de veille n° 348 (2023).
Transposition de la directive relative à la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises
Règlementation La loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture. Directive (UE) …
Les dérogations accordées aux bâtiments durables
Règlementation Décret n° 2023-173 du 8 mars 2023 pris pour l’application des articles L. 152-5-2 et L. 151-28 du code de l’urbanisme et modifiant les critères d’exemplarité énergétique et d’exemplarité …
Contenu en CO2 des réseaux de chaleur ou de froid, part des énergies renouvelables et de récupération dans la production de chaleur de ces réseaux
Règlementation Arrêté du 16 mars 2023 modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments ou parties de bâtiment autres que d’habitation existants proposés …
La restauration collective au sein du nouveau plan de prévention des déchets
Règlementation Arrêté du 2 mars 2023 relatif au plan national de prévention des déchets 2021-2027 Qui est concerné ? Tous les acteurs. Quand ? Depuis 2017 et renforcé depuis le …
L’ABCdaire du développement durable
De A comme « accessibilité » à Z pour « Zoonose », découvrez l’ABCdaire du développement durable ! Un guide ludique pour passer à l’action.
Éco-construire un bâtiment de santé : des exemples européens
La prise en compte des enjeux sanitaires et environnementaux des bâtiments de santé est encore insuffisante. Réduction énergétique, augmentation du bien être des salariés, économies financières, revoir le documentaire des meilleurs exemples européens.
Le guide EMAS
Guide EMAS Guide Edition 2017 – Publication : C2DS 12 établissements de santé adhérents du C2DS, au sein d’un partenariat avec le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de …
Guide des pratiques vertueuses 2009
Guide des pratiques vertueuses Edition 2009 – Focus France, 142 pages TÉLÉCHARGER LE GUIDE
Nos livrets sur les déchets
Nos livrets sur les déchets Fascicule sur la réduction des déchets Condensé de bonnes pratiques, ce fascicule vous permet de vous initier à la réduction des déchets dont celle des …
De l’écoresponsabilité au développement durable, un projet au long cours
Au CH d’Epernay, au-delà du volet écoresponsabilité obligatoire depuis 2021, le développement durable est inscrit dans le projet d’établissement 2023/2027.
En route vers la “Green anesthésie”
Historiquement, pour des raisons de coût et d’efficacité, la majorité des anesthésies générales se pratiquait au protoxyde d’azote. Puis sont apparus les gaz halogénés : le Desflurane et le Sevoflurane.