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Film “Vers un monde de la santé”

5 juin 20238 juin 2023

Vers un monde de la santé Film Edition 2009- Production : C2DS VOIR LE TEASER

hopitaux-du-futur

Film “Éco-construction hospitalière en Europe”

5 juin 20238 juin 2023

Film “Éco-construction hospitalière en Europe” Edition 2011 – Production : C2DS Voyage au cœur des bonnes pratiques en éco-construction des établissements de santé. De l’éco-conception au démantèlement du bâtiment, du …

Le guide ISO 26000 sanitaire

5 juin 20238 juin 2023

Le guide ISO 26000 pour les établissements sanitaires Guide Edition 2015 – Publication : C2DS – Afnor Certification En partenariat avec Afnor Certification, le C2DS a publié en 2015 un …

Le guide ISO 26000 médico-social

5 juin 20238 juin 2023

Le guide ISO 26000 pour les établissements médico-sociaux Guide Edition 2017 – Publication : C2DS – Afnor Certification En partenariat avec Afnor Certification, le C2DS a publié en 2017 un …

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Guide des pratiques vertueuses 2010

5 juin 20235 juin 2023

Guide des pratiques vertueuses Edition 2010 – Focus international, 116 pages Le tour du monde du développement durable en santé. TÉLÉCHARGER LE GUIDE

guide-2012

Guide des pratiques vertueuses 2012

5 juin 20235 juin 2023

Guide des pratiques vertueuses Edition 2012 – Focus France et international, 152 pages Le tour du monde du développement durable en santé. TÉLÉCHARGER LE GUIDE

guide-2015

Guide des pratiques vertueuses 2015

5 juin 20235 juin 2023

Guide des pratiques vertueuses Edition 2015 – Focus France, 98 pages Spécial lutte contre le changement climatique. TÉLÉCHARGER LE GUIDE

Information des acquéreurs et des locataires sur les risques

28 novembre 202222 mars 2023

Vous devez être adhérent pour lire ce contenu.

Information des acquéreurs et des locataires sur les risques

28 novembre 202228 novembre 2022

Le décret n°2022-1289 propose une évolution du dispositif d’information des acquéreurs et des locataires. Désormais, les vendeurs et les bailleurs de biens concernés par un ou plusieurs risques ont l’obligation …

Interdiction des publicités lumineuses la nuit

25 novembre 202222 mars 2023

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Interdiction des publicités lumineuses la nuit

25 novembre 202225 novembre 2022

À partir du 7 octobre 2022, les publicités lumineuses sont interdites entre 1h et 6h du matin dans toutes les villes de France à l’exception de celles installées dans les …

Fermeture des ouvrants dans les bâtiments tertiaires chauffés ou refroidis

25 novembre 202222 mars 2023

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Fermeture des ouvrants dans les bâtiments tertiaires chauffés ou refroidis

25 novembre 202225 novembre 2022

Les propriétaires et les exploitants des locaux, chauffés ou refroidis, accueillant une activité tertiaire devront désormais fermer les ouvrants. Règlementation Légifrance – Publications officielles – Journal officiel – JORF n° …

Aide à l’achat et bonus au profit des véhicules peu polluants

7 octobre 202222 mars 2023

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Aide à l’achat et bonus au profit des véhicules peu polluants

7 octobre 20227 octobre 2022

Les montants du bonus écologique et de la prime à la conversion pour l’achat ou la location de véhicules neufs ou d’occasion peu polluants sont prolongés jusqu’au 31 décembre 2022. …

Période de tolérance pour les déclarations obligatoires sur la plateforme Operat

7 octobre 202222 mars 2023

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Période de tolérance pour les déclarations obligatoires sur la plateforme Operat

7 octobre 20227 octobre 2022

Par un communiqué du 22 septembre 2022, le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et le Ministère de la Transition énergétique déclaraient qu’une période de …

Une évaluation environnementale non systématique pour les projets photovoltaïques

7 octobre 202222 mars 2023

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Une évaluation environnementale non systématique pour les projets photovoltaïques

7 octobre 20227 octobre 2022

Ce sont dorénavant la puissance des installations photovoltaïques et la structure d’accueil d’une installation qui seront des critères déterminants pour définir si celle-ci en est définitivement exemptée, ou non. Règlementation …

Loi de finances rectificative – énergie et fiscalité – mobilité douce

7 octobre 202222 mars 2023

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Comité pour le développement durable en santé

Bâtiment Le Rubixco, 1 rue Bernard Maris
37270 Montlouis-sur-Loire
Tél. : 06 26 49 36 81 – contact@c2ds.eu

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