AURORES Méditerranée, ce nouvel établissement de réadaptation, a été conçu, non pas « par » et « pour » le patient, mais « avec » le patient.
La communication et l’implication des personnels : les clés de voûte de la démarche DD
En 2023 le groupe DD organisait sa Semaine Européenne du Développement Durable, un projet d’envergure impliquant les 12 établissements de la fondation. Christelle Barton et Fabienne Lucotte partagent leur retour d’expérience au sein du Club Communication du C2DS.
Extension du bouclier énergétique et aide pour la consommation des bornes de recharges
Fiche de veille n° 381 (2023).
RSE & entreprises : exclusion des procédures de passation des marchés publics
Fiche de veille n° 380 (2023).
Toitures et parkings : précision du périmètre des obligations et des exonérations
Fiche de veille n° 379 (2023).
RSE & entreprises : la transposition de la directive européenne a débuté
Fiche de veille n° 378 (2023).
Sobriété énergétique : l’arrêté « valeurs absolues III » vient de paraître
Fiche de veille n° 377 (2023).
Stratégie nationale biodiversité 2030 : tous à l’œuvre
Fiche de veille n° 376 (2023).
RSE & entreprises : exclusion des procédures de passation des marchés publics
Règlementation : Ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification d’informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d’entreprise …
Toitures et parkings : précision du périmètre des obligations et des exonérations
Règlementation Décret n° 2023-1208 du 18 décembre 2023 portant application de l’article L. 171-4 du code de la construction et de l’habitation et de l’article L. 111-19-1 du code de …
RSE & entreprises : la transposition de la directive européenne a débuté
Règlementation : Ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification d’informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d’entreprise …
Sobriété énergétique : l’arrêté « valeurs absolues III » vient de paraître
Règlementation Arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d’actions de réduction des consommations d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire Annexe : TREL2307517A_Annexe.pdf …
Stratégie nationale biodiversité 2030 : tous à l’œuvre
Texte Stratégie nationale biodiversité Résumé Lutter contre la pollution plastique dans le milieu naturel Pour faire le point : https://ma-cantine.agriculture.gouv.fr/mesures-phares/interdiction-du-plastique, article 74 loi dite AGEC Pour faire le point : secteur …
Les chiffres 2023 sont en hausse !
En 2023, le C2DS a mis les bouchées doubles pour animer le réseau des 870 établissements sanitaires et médico-sociaux adhérents.
Création d’un “écoscore” pour des dispositifs médicaux plus responsables
Le C2DS et le Snitem (Syndicat national de l’industrie des technologies médicales), annoncent le lancement de la création d’un « écoscore » pour acheter des dispositifs médicaux de façon plus responsable.
Création d’un fonds d’accessibilité pour les ERP privés de 5ème catégorie
Fiche de veille n° 375 (2023).
Feuille de route interministérielle 2023-2033 sur la lutte contre l’antibiorésistance
Fiche de veille n° 374 (2023).
Garantie d’origine de l’énergie primaire
Fiche de veille n° 373 (2023).
Report des échéances de contrôle des opérations CEE – BAT-TH-113 et BAT-TH-125
Fiche de veille n° 372 (2023).
Création d’un fonds d’accessibilité pour les ERP privés de 5ème catégorie
Règlementations Qui est concerné ? Quand ? À partir du 2 novembre 2023 et jusqu’au 31 décembre 2028. Résumé Pour rappel, l’accessibilité des ERP est une obligation légale depuis la loi du …