Fiche de veille juridique 416 (2025).
À chacun son animal de compagnie, aussi en EHPAD et Résidence autonomie
Fiche de veille juridique 415 (2025).
De nouvelles modalités pour le transport partagé de patients
Fiche de veille juridique 414 (2025).
Vous avez dit BACS ?
Fiche de veille juridique n° 413 (2025).
Plastiques au contact alimentaire : les dérogations pour les services de pédiatrie, d’obstétrique et de maternité
Fiche de veille n° 412 (2025).
Ombrières, énergie renouvelable et parkings extérieurs de plus de 1 500 m2 : le point sur les dérogations
Fiche de veille n° 411 (2024).
L’index d’égalité professionnelle arrive dans la fonction publique hospitalière
Fiche de veille n° 410 (2024).
L’information sur les GES, c’est aussi dans les transports sanitaires
Fiche de veille juridique n° 409 (2024).
La fin du desflurane dans l’Union européenne
Fiche de veille juridique n° 408 (2024).
Bâtiments exposés au risque de vents cycloniques en Guadeloupe et Martinique
Fiche de veille juridique n° 407 (2024).
La fin des amalgames dentaires dans l’Union européenne
Fiche de veille juridique n° 406 (2024).
Sobriété énergétique : l’arrêté « valeurs absolues V » vient de paraître
Fiche de veille juridique n° 405 (2024).
EICH : feu vert pour certains usages dans les établissements sanitaires et médico-sociaux
Fiche de veille juridique n° 404 (2024).
Manipulation des fluides frigorigènes effectuée sur un équipement : actualisation du formulaire CERFA
Fiche de veille juridique n° 403 (2024).
Prévention des risques professionnels : mise en œuvre de la « zone radon »
Fiche de veille juridique n° 402 (2024).
Comme un air de qualité
Comme un air de qualité Journée nationale de la qualité de l’air intérieur : pour vous aider dans votre mobilisation, le C2DS met à votre disposition un “kit du premier …
Audit énergétique : pensez à déposer vos données !
Fiche de veille juridique n° 401 (2024).
Prévention des risques chimiques : rectificatif du tableau des valeurs limites d’exposition professionnelle
Fiche de veille juridique n° 400 (2024).
Voitures électriques : nouvelle liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
Fiche de veille juridique n° 399 (2024).
Les obligations légales de débroussaillement font leur entrée dans l’élaboration de l’état des risques
Fiche de veille juridique n° 398 (2024).