Fiche de veille n° 359 (2023).
La fin du ticket de caisse
Fiche de veille n° 358 (2023).
L’action publique autour des 1000 premiers jours de l’enfant se poursuit
Fiche de veille n° 357 (2023).
Les déchets valorisables n’ont plus leur place en décharge
L’organisation de l’économie circulaire progresse et avec elle la façon dont se gèrent les déchets dits valorisables, ceux pouvant être réutilisés, recyclés ou valorisés énergétiquement.
L’égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour un même travail
Fiche de veille n° 356 (2023).
Diagnostic déchets du bâtiment
Fiche de veille n° 355 (2023).
Le rôle du référent handicap en établissement de santé
Fiche de veille n° 354 (2023).
Automatisation des bâtiments et régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement
Fiche de veille n° 353 (2023).
Le vélotaf au sein du nouveau Plan vélo & marche
Fiche de veille n° 352 (2023).
Restauration collective
L’outil numérique gouvernemental « Ma cantine » permet aux acteurs de la restauration collective d’autoévaluer leur conformité réglementaire en matière de restauration durable (lois Egalim (2018) et Climat et Résilience (2021)).
Transposition de la directive relative à la publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises
Fiche de veille n° 351 (2023).
Les dérogations accordées aux bâtiments durables
Fiche de veille n° 350 (2023).
La restauration collective au sein du nouveau plan de prévention des déchets
Fiche de veille n° 348 (2023).
Harmonisation du forfait mobilité durable
Fiche de veille n°347 (2022)
Simplification de la pose des panneaux photovoltaïques au sol
Fiche de veille n°346 (2022)
La végétalisation des bâtiments
Fiche de veille n°345 (2022)
Qualité de l’air intérieur
Fiche de veille n°344 (2022)
Le plan national pour la réduction des émissions de GES (PREPA)
Fiche de veille n°343 (2022)
Information des acquéreurs et des locataires sur les risques
Fiche de veille juridique n°342 (2022)