Au menu de ce rdv organisé dans le cadre du projet de développement durable financé par l’ARS PACA : la loi dite EGALIM, la plateforme “Ma cantine” et une bonne dose de partage de retours d’expérience.
Null PE: 300 Städte und Gebiete verpflichten sich
Entdecken Sie die Karte der Gebiete, die sich unter der Leitung des Netzwerks Umwelt und Gesundheit (RES, Partner des C2DS) für die Reduzierung von endokrinen Disruptoren einsetzen. Klopfen Sie an die Türen Ihrer gewählten Vertreter, um ...
Avec les canettes vides, on a déjà fait 3 vélos !
L’Hôpital Foch à Suresnes (92) s’est lancé dans la valorisation de ses déchets de restauration. Julien Lagarde, responsable logistique et services a mis en place une organisation tripartite ingénieuse.
Et quand il reste des prunes, on fait du flan !
À la Clinique de la Mitterie à Lille (59) Nathalie Lefebvre, référente RSE, distribue des paniers bio tous les vendredis aux salariés.
L’UGECAM Hauts-de-France « OPERAT-compatible »
Remplir la plateforme OPERAT « est assez fastidieux mais très facile à remplir à partir du moment où vous suivez point par point les données qui vous sont proposées ». Un premier Retex par Laurent Chatagnon, responsable immobilier et RSO.
Généralisation des systèmes automatisés de chauffage
Pour rappel, le décret dit BACS de juillet 2020 impose, sur le fondement d’une directive européenne, l’installation de systèmes d’automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels, et de systèmes de régulation automatique de chaleur. Ces obligations sont à mettre en parallèle avec les objectifs fixés par le décret tertiaire.
Toleranzzeitraum für das Tool TrackAbfall
Fiche veille juridique Nr. 323 (2022).
Saubere und energieeffiziente Fahrzeuge
Fiche veille juridique Nr. 322 (2022).
Präzisierung des Inhalts von Abfallzetteln
Fiche veille juridique Nr. 321 (2022).
Performance environnementale pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire
Fiche veille juridique n° 320 (2022).
Berufliche Exposition gegenüber bestimmten chemischen Arbeitsstoffen
Fiche veille juridique Nr. 319 (2022).
Regionale Treffen
Der C2DS macht sich auf den Weg und besucht jeden Monat eine Region für einen Vormittag, an dem er sich austauscht und bewährte Verfahren vorstellt.
Un nouveau soutien apporté aux établissements :
5 sessions d’accompagnement sont proposées par l’ANAP, conçues avec le C2DS.
Généralisation des systèmes automatisés de chauffage
Règlementation Directive 2010/31/UE du Parlement Européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments Décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d’automatisation …
Toleranzzeitraum für das Tool TrackAbfall
Référence FAQ Trackdéchets Qui est concerné ? Tous les acteurs concernés par la traçabilité des déchets dangereux Quand ? 1er janvier 2022 avec une période de tolérance jusqu’au 1er juillet …
Saubere und energieeffiziente Fahrzeuge
Règlementation Ordonnance n° 2021-1490 du 17 novembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/1161 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 modifiant la directive 2009/33/CE relative …
Präzisierung des Inhalts von Abfallzetteln
Règlementation Arrêté du 21 décembre 2021 définissant le contenu des déclarations au système de gestion électronique des bordereaux de suivi de déchets énoncés à l’article R. 541-45 du code de …
Performance environnementale pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire
Règlementation Décret n° 2022-8 du 5 janvier 2022 relatif au résultat minimal de performance environnementale concernant l’installation d’un équipement de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire dans un bâtiment …
Berufliche Exposition gegenüber bestimmten chemischen Arbeitsstoffen
Règlementation Décret n° 2021-1849 du 28 décembre 2021 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques Directive (UE) 2019/983 du Parlement Européen et du Conseil du 5 …
#5 outils partagés
Campagne thématique C2DS « Engagements réduction des nuisances sonores » (2017) Synthèse réglementaire C2DS (2017) Campagne thématique “Engagements qualité de l’air intérieur” (mise à jour en 2021) Campagne thématique “Engagements hygiène hospitalière …