Die Herstellung von digitalen Endgeräten macht 70 % des gesamten Kohlenstoffausstoßes der französischen Digitalbranche aus.
Der C2DS startet die Krankenhaus-Klimakonvention. Das Krankenhaus handelt für den Planeten!
Ende 2020 erforschten 13 Gruppen von Gesundheitsfachkräften aus dem C2DS-Netzwerk 13 Ansatzpunkte oder Handlungshebel, die für eine "Dekarbonisierung" des Krankenhauses notwendig sind. Ab April werden die Ergebnisse präsentiert.
Verpflichtungen zu Maßnahmen zur Senkung des Endenergieverbrauchs in Gebäuden mit tertiärer Nutzung - Büros, Logistik
Fiche de veille juridique n° 296 (2021). Dieses Dekret betrifft die juristische Person, Inkrafttreten im Januar 2021.
Haushaltsgesetz 2021*
Fiche de veille juridique n° 292 (2020). Dieses Gesetz betrifft unter anderem juristische Personen.
Vorrüstung neuer Gebäude mit Ladeeinrichtungen für Elektrofahrzeuge (Irve)*.
Fiche de veille juridique n° 290 (2020). Dieses Dekret und der Erlass betreffen u. a. Eigentümer, öffentliche Bauherren, private Bauherren, Inkrafttreten im März 2021.
CEE: Schaffung des Programms "Objective Employers Pro Bike "*.
Fiche de veille juridique n° 288 (2020). Dieser Erlass betrifft Personen, die Anspruch auf Energiesparzertifikate haben, Inkrafttreten im Dezember 2020.
CEE : éléments d’une demande et documents à archiver par le demandeur*
Fiche de veille juridique n° 286 (2020). Cet arrêté concerne les personnes éligibles et bénéficiaires dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie, entrée en vigueur en janvier et avril 2021.
Critère de proximité géographique de l’autoconsommation collective étendue*
Fiche de veille juridique n° 277 (2020). Cet arrêté concerne les producteurs et les consommateurs d’énergie renouvelable, entrée en vigueur en octobre 2020.
Conditions d’achat de l’électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l’énergie solaire photovoltaïque*
Fiche de veille juridique n° 275 (2020). Cet arrêté concerne tout établissement avec une installation photovoltaïque souhaitant revendre son électricité produite au réseau, entrée en vigueur en octobre 2020.
Modification de l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine*
Fiche de veille juridique n° 274 (2020). Cet arrêté concerne les personnes réalisant les diagnostics de performance énergétique (DPE), leurs clients et leurs organismes certificateurs, entrée en vigueur en octobre 2020.
Inspection et à l’entretien des chaudières, des systèmes de chauffages et des systèmes de climatisation*
Fiche de veille juridique n° 272 (2020). Ce décret concerne entre autres les propriétaires de système de chauffage ou de climatisation de moyenne et grande puissance, entrée en vigueur en juillet 2020.
Inspection périodique des systèmes thermodynamiques et des systèmes de ventilation combiné à un chauffage dont la puissance nominale utile est supérieure à 70 kilowatts*
Fiche de veille juridique n° 271 (2020). Cet arrêté concerne entre autres les propriétaires de système de chaudière de grande puissance, entrée en vigueur en juillet 2020.
Contrôle des chaudières*
Fiche de veille juridique n° 270 (2020). Cet arrêté concerne entre autres les propriétaires de système de chaudière de grande puissance, entrée en vigueur entre août 2020 et janvier 2021.
Contrats de performance énergétique*
Fiche de veille juridique n° 269 (2020). Cet arrêté concerne les personnes physiques ou morales souhaitant mettre en place un contrat de performance énergétique, entrée en vigueur en juillet 2020.
Systèmes d’automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels, systèmes de régulation automatique de chaleur*
Fiche de veille juridique n° 267 (2020). Ces ordonnance et décret concernent entre autres les maîtres d’œuvre, constructeurs, bailleurs et gestionnaires, entrée en vigueur en juillet et octobre 2020.
Création et reconduction de programmes dans le cadre du dispositif des CEE*
Fiche de veille juridique n° 265 (2020). Cet arrêté concerne les bénéficiaires et demandeurs éligibles dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie, entrée en vigueur en mai.
« Coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires »*
Fiche de veille juridique n° 264 (2020). Cet arrêté concerne les bénéficiaires et demandeurs dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie, entrée en vigueur en mai et juillet 2020.
Budgets carbone nationaux*
Fiche de veille juridique n° 259 (2020). Ce décret concerne les personnes morales de droit public, entrée en vigueur en avril 2020.
Englischer Krankenhaussektor will bis 2050 kohlenstofffrei sein
Wie wird der NHS in Großbritannien - das erste Gesundheitssystem der Welt, das sich verpflichtet hat, bis 2050 null Kohlenstoffemissionen zu erreichen - sein Ziel erreichen? Ihr Anfang Oktober veröffentlichter Bericht liefert eine umfassende Analyse des Prozesses.
Der Operationssaal in Zeiten einer Gesundheitskrise
Dr. Jane Muret - Anästhesistin und Intensivmedizinerin am Institut Curie (Zentrum für Krebsbekämpfung), Vorsitzende des Ausschusses für nachhaltige Entwicklung der SFAR - spricht über die Auswirkungen der Gesundheitskrise auf die Berufe in der Anästhesie und Intensivmedizin.