Fiche de veille juridique 423 (2025).
Solarisation et végétalisation des parcs de stationnement : modifications du régime
Fiche de veille juridique 421 (2025).
Audit énergétique : désormais, c’est la consommation énergétique annuelle qui déclenche l’obligation
Fiche de veille juridique 419 (2025).
Bâtiments en Guadeloupe et en Martinique : mise à jour du guide de référence
Fiche de veille juridique 418 (2025).
Données 2021-2023 pour les réseaux de chaleur et de froid
Fiche de veille juridique 417 (2025).
OLD : un délai supplémentaire pour la mise en conformité des arrêtés préfectoraux
Fiche de veille juridique 416 (2025).
Vous avez dit BACS ?
Fiche de veille juridique n° 413 (2025).
Ombrières, énergie renouvelable et parkings extérieurs de plus de 1 500 m2 : le point sur les dérogations
Fiche de veille n° 411 (2024).
Bâtiments exposés au risque de vents cycloniques en Guadeloupe et Martinique
Fiche de veille juridique n° 407 (2024).
Sobriété énergétique : l’arrêté « valeurs absolues V » vient de paraître
Fiche de veille juridique n° 405 (2024).
Manipulation des fluides frigorigènes effectuée sur un équipement : actualisation du formulaire CERFA
Fiche de veille juridique n° 403 (2024).
Prévention des risques professionnels : mise en œuvre de la « zone radon »
Fiche de veille juridique n° 402 (2024).
Audit énergétique : pensez à déposer vos données !
Fiche de veille juridique n° 401 (2024).
La cellule éco-logistique du CHU d’Amiens vise la labélisation THQSE
Le service logistique du CHU d’Amiens Picardie envisage une labélisation THQSE d’ici la fin de l’année.
Le Centre de dialyse François Berthou : pionnier du label Passivhaus en France
Le Centre de dialyse François Berthou, géré par l’association Artic 42, a récemment obtenu le label Passivhaus.
Les obligations légales de débroussaillement font leur entrée dans l’élaboration de l’état des risques
Fiche de veille juridique n° 398 (2024).
Certification et écoresponsabilité : l’exemplarité de la clinique Victor Pauchet
La clinique Victor Pauchet est labélisée IHAB depuis 2019 et vient de recevoir les félicitations du jury à l’occasion du renouvellement de son label par IHAB France. Sa maternité éco-responsable est labelisée THQSE niveau argent.
Impact CO2 : une boite à outils innovante pour sensibiliser à l’empreinte carbone
Impact CO2 est une boîte à outils gratuite destinée à tous les acteurs qui souhaitent sensibiliser leur communauté à l’impact carbone.
L’autoconsommation collective étendue s’ouvre au gaz renouvelable
Fiche de veille n° 396 (2024).
Eau potable et risques liés aux réseaux intérieurs de distribution : sortie du guide qui vous explique tout
Fiche de veille n° 395 (2024).