Référent en Santé et Sécurité du Travail (SST). Tout employeur doit désigner en effet un référent en SST dont une des missions peut consister à agir en qualité de référent …
#5 questions
1/ Sensibilisez-vous les collaborateurs sur les actions permettant de ne pas dégrader la QAI ? 2/ Des mesures sont-elles en place pour améliorer la qualité de l’air intérieur (QAI) ? …
Club pharmacie
Les pharmaciens sont des acteurs stratégiques au sein de la démarche durable d’un établissement. Entrez dans l’action collective !
RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE
31 professionnels de terrain du réseau C2DS ont rédigé 13 feuilles de route succinctes comme autant de points d’entrée pour agir et réduire l’empreinte carbone de votre établissement.
Vos avis : Stratégie Française sur l’Energie et le Climat
Le ministère de la Transition écologique a lancé une consultation publique afin de mettre en œuvre la future Stratégie Française sur l’Energie et le Climat (SFEC).
Haro sur les expositions aux agents chimiques
Fiche de veille juridique 318 (2021).
Système d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre : les établissements hospitaliers exclus
Fiche de veille juridique 317 (2021).
Lutte contre les pollutions par retours d’eau
Fiche de veille juridique 316 (2021).
RE 2020 : attestations énergétiques et environnementales
Fiche de veille juridique 315 (2021).
Consultation publique – révision de la directive sur les performances énergétique des bâtiments
Quand ? Jusqu’au 28 février 2022 Consultation https://ec.europa.eu/info/law/better-regulation/have-your-say/initiatives/12910-Efficacite-energetique-Revision-de-la-directive-sur-la-performance-energetique-des-batiments_fr Résumé La Commission européenne a présenté, en 2020, une stratégie visant à accélérer la rénovation des bâtiments dans l’UE. Un plan d’action a …
Consultation publique – transferts de déchets
Quand ? Jusqu’au 17 janvier 2022 Consultation https://ec.europa.eu/info/law/better-regulation/have-your-say/initiatives/7567584-Transferts-de-dechets-Reexamen-et-evaluation-des-regles-de-l%E2%80%99UE_fr Résumé La Commission européenne souhaite, conformément aux stipulations du Pacte Vert pour l’Europe, réexaminer les transferts des matières dangereuses, nocives pour la santé …
Vos avis : Stratégie Française sur l’Energie et le Climat
Quand ? La première phase de la consultation publique se déroule sur la période du 2 novembre 2021 au 15 février 2022. Consultation https://concertation-strategie-energie-climat.gouv.fr/ Résumé La première phase de la consultation …
Haro sur les expositions aux agents chimiques
Règlementation Arrêté du 9 décembre 2021 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle indicatives pour certains agents chimiques Qui est concerné ? Travailleurs exposés ou susceptibles d’être exposés à des agents …
Système d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre : les établissements hospitaliers exclus
Règlementation Arrêté du 10 décembre 2021 fixant la liste des établissements hospitaliers exclus du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre et les plafonds d’émission annuels …
Lutte contre les pollutions par retours d’eau
Règlementation Avis relatif à l’application de l’arrêté du 10 septembre 2021 portant sur la protection des réseaux d’adduction et de distribution d’eau destinée à la consommation humaine contre les pollutions …
RE 2020 : attestations énergétiques et environnementales
Règlementation Décret n° 2021-1548 du 30 novembre 2021 relatif aux attestations de prise en compte des exigences de performance énergétique et environnementale et à la réalisation d’une étude de faisabilité …
#4 les bonnes pratiques
Le livret « Amélioration de la qualité sanitaire de l’environnement extérieur des établissements sanitaires et médico-sociaux, témoignages en Nouvelle-Aquitaine ». Ce dernier s’inscrit dans la déclinaison territoriale du dernier Plan …
#4 les outils partagés
La plaquette du ministère en charge de l’écologie qui synthétise l’arrêté du 27 décembre 2018 relatif aux nuisances lumineuses (les plages horaires, les éclairages concernés, l’orientation des lumières, les températures de …
#4 les textes de loi
Eclairage nocturne : depuis 2013, l’éclairage nocturne des parcs de stationnement et des bâtiments non résidentiels est réglementé avec un double bénéfice à la clé : limiter son impact négatif …
#4 les questions IDD
1/ Sensibilisez-vous les collaborateurs sur les actions permettant de ne pas dégrader la QAI ? 2/ Des mesures sont-elles en place pour améliorer la qualité de l’air intérieur (QAI) ? …