Fiche de veille juridique 310 (2021).
L’obligation d’achat de l’électricité produite évolue
Fiche de veille juridique 309 (2021).
Guide “L’hôpital agit pour la planète”
L’hôpital agit pour la planète Guide Edition 2021 – Publication : C2DS Le C2DS a publié le 7è opus de la collection « Guide des pratiques vertueuses en développement durable …
Création d’une filière pour les DASRI électriques ou électroniques
Fiche de veille juridique 308 (2021).
Analyse d’élimination des déchets non dangereux (DND)
Fiche de veille juridique 307 (2021).
La RE2020 mise en consultation
Règlementation Projets de décret et arrêtés relatifs aux exigences de performance énergétique et environnementale, pour les bâtiments de bureaux et d’enseignement primaire ou secondaire, pour la réglementation environnementale 2020 (RE2020) …
Haro sur les plastiques à usage unique
Fiche de veille juridique 306 (2021).
Haro sur la pollution lumineuse
Fiche de veille juridique 305 (2021).
Protection du climat et renforcement de la résilience
Fiche de veille juridique 304 (2021).
En avant pour le télétravail
Fiche de veille juridique 303 (2021).
Des « 5 flux » aux « 8 flux », le tri des déchets non dangereux évolue
Fiche de veille juridique 302 (2021).
Trajets domicile-travail
Fiche de veille juridique 301 (2021).
Consultation publique : interdiction d’installer des chaudières à fioul
Projet de décret relatif à l’interdiction d’installer des systèmes de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire consommant principalement des combustibles à haut niveau d’émissions de gaz à effet de …
Consultation publique : report du dépôt des données (du décret tertiaire)
Réglementation Décret modificatif au décret n°2019-771 du 23 juillet 2019 relatif aux obligations de réduction des consommations d’énergie dans des bâtiments à usage tertiaire Pour participer à la consultation, cliquez …
Consultation publique : aides d’État à l’environnement, au climat et à l’énergie
Réglementation Consultation publique sur les lignes directrices révisées pour les aides en matière de climat, d’énergie et d’environnement (CEEAG) Pour participer à la consultation, cliquez ici : https://ec.europa.eu/competition-policy/public-consultations/2021-ceeag_en Résumé Le …
Loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Fiche de veille juridique 300 (2021).
Entrée en vigueur du nouveau règlement européen relatif aux dispositifs médicaux
Fiche de veille juridique 299 (2021).
Renforcement du dispositif de traçabilité des déchets
Fiche de veille juridique 298 (2021).
Valeurs limites d’exposition professionnelle pour certains agents chimiques
Fiche de veille juridique 297 (2021).
Transport des déchets : transporter à bas carbone
« Le transport constitue un gros sujet dans la gestion des déchets existants » introduit Cédric Alliès, consultant développement durable chez Primum non nocere®.