Fiche de veille juridique n°340 (2022)
Kaufzuschüsse und Boni für schadstoffarme Fahrzeuge
Rechtsinformationsblatt Nr. 339 (2022)
Période de tolérance pour les déclarations obligatoires sur la plateforme Operat
Fiche de veille juridique n°338 (2022)
Une évaluation environnementale non systématique pour les projets photovoltaïques
Fiche de veille juridique n°337 (2022)
Berichtigtes Haushaltsgesetz - Energie und Steuern - Sanfte Mobilität
Rechtsstandsdatenblatt Nr. 336 (2022)
Un nouveau référentiel “haute qualité environnementale (HQE)” pour les établissements de santé
Fiche de veille juridique n°335 (2022)
Énergie – émissions de gaz à effet de serre
Fiche de veille juridique n°334 (2022)
Bauklub
Wie können technische Teams die CSR-Funktion einbinden? Welche Herausforderungen, welche Lösungen? Eine Stunde pro Monat, um diese Fragen unter Gleichgesinnten zu diskutieren.
Heizen mit Holz: nur Vorteile
In La Salvetat (34) entschied sich die Einrichtung für einen Biomassekessel. Durch die erhaltenen Zuschüsse konnten die ursprünglichen Kosten von 175.000 € auf 50.000 € gesenkt werden, die die Einrichtung zu tragen hatte.
Réduction des consommations d’énergie dans les bâtiments tertiaires
Fiche veille juridique n° 331 (2022).
Absence de Bilan d’Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES)
L’absence de réalisation et/ou de transmission de BEGES entraine une peine contraventionnelle de 10 000 euros et de 20 000 euros en cas de récidive (article 28 de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat).
À Montpellier, ça carbure !
Réseau urbain, géothermie, photovoltaïque, le groupe Oc santé a toutes les solutions énergétiques en main. Une réponse au décret tertiaire, à la décarbonation et à l’inflation des prix. Bruno Lespinasse, directeur des services techniques, explique.
Beges et audit énergétique dans le même mouvement
Le CH de Dax a lancé une stratégie de développement durable ambitieuse portée par Arielle Dolléans, chargée de mission développement durable/environnement. Retour en 2 questions.
À l’envolée des prix, des solutions
Aux motivations environnementales s’ajoutent aujourd’hui des motivations financières. L’heure n’est plus à la transition mais à la transformation rapide : les marges d’amélioration sont importantes et à portée. 10 exemples de réussite.
Energiekapazitäten von Bürogebäuden
Fiche veille juridique n° 329 (2022).
Modification des conditions de prise en charge du raccordement aux réseaux publics d’électricité
Fiche veille juridique n° 327 (2022).
Performance environnementale des bâtiments
Fiche veille juridique n° 326 (2022).
Élargissement de l’évaluation environnementale des projets
Fiche veille juridique n° 324 (2022).
Un Beges 1, 2, 3, sinon rien !
« Le scope 3 permet d’emmener plus facilement les équipes. Le travail est transversal sur tous les circuits et process internes à l’établissement. Cela a aussi du sens pour le groupe Vivalto Santé, entreprise à mission, auquel nous appartenons », pose Stéphanie Briantais, directrice de la Clinique du Pays de Rance (22).
L’UGECAM Hauts-de-France « OPERAT-compatible »
Remplir la plateforme OPERAT « est assez fastidieux mais très facile à remplir à partir du moment où vous suivez point par point les données qui vous sont proposées ». Un premier Retex par Laurent Chatagnon, responsable immobilier et RSO.