Fiche de veille juridique 423 (2025).
Voitures électriques : actualisation de la liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
Fiche de veille juridique 422 (2025).
Solarisation et végétalisation des parcs de stationnement : modifications du régime
Fiche de veille juridique 421 (2025).
CSRD : le report des obligations pour certaines entreprises est acté
Fiche de veille juridique 420 (2025).
Audit énergétique : désormais, c’est la consommation énergétique annuelle qui déclenche l’obligation
Fiche de veille juridique 419 (2025).
Bâtiments en Guadeloupe et en Martinique : mise à jour du guide de référence
Fiche de veille juridique 418 (2025).
Données 2021-2023 pour les réseaux de chaleur et de froid
Fiche de veille juridique 417 (2025).
OLD : un délai supplémentaire pour la mise en conformité des arrêtés préfectoraux
Fiche de veille juridique 416 (2025).
À chacun son animal de compagnie, aussi en EHPAD et Résidence autonomie
Fiche de veille juridique 415 (2025).
De nouvelles modalités pour le transport partagé de patients
Fiche de veille juridique 414 (2025).
Frédéric Boiron, DG du CHU de Lille, est élu nouveau président du C2DS
Le C2DS, association de loi 1901, s’est doté d’un nouveau conseil d’administration le 21 mai 2025 pour le mandat 2025-2028.
Les rendez-vous IDMD, Index DM Durable
Découvrez l’Index DM Durable (IDMD), un outil d’aide à l’achat de DM, développé selon la méthodologie Afnor Spécification. 6 rdv pour vous faire découvrir l’IDMD.
Halte aux gaz polluants
En 2022, l’hôpital privé Drôme-Ardèche a mis fin à l’utilisation des gaz polluants en anesthésie. Une démarche qui est passée comme une lettre à la poste grâce à une communication percutante.
Vous avez dit BACS ?
Fiche de veille juridique n° 413 (2025).
Plastiques au contact alimentaire : les dérogations pour les services de pédiatrie, d’obstétrique et de maternité
Fiche de veille n° 412 (2025).
Ombrières, énergie renouvelable et parkings extérieurs de plus de 1 500 m2 : le point sur les dérogations
Fiche de veille n° 411 (2024).
L’index d’égalité professionnelle arrive dans la fonction publique hospitalière
Fiche de veille n° 410 (2024).
« Le Bon Sens du Ré-Emploi »
Présidée par Sylvie Joviado, l’association Le bon sens du Ré-Emploi reconditionne du matériel médical, principalement des aides techniques. Intégrée au dispositif départemental de l’Hérault « Recycled34 », l’association collecte gratuitement du matériel inutilisé chez des particuliers et dans des établissements sanitaires ou médico-sociaux.
Le Groupe Iris Santé initie le bio-nettoyage dans ses trois structures
En remplaçant les détergents et désinfectants par un nettoyage mécanique à la microfibre et à l’eau, l’initiative améliore la qualité de vie des employés tout en améliorant la qualité de bio-nettoyage.
Mobili’Pro, pour une gestion éco-responsable des véhicules
Mobili’Pro est un dispositif d’accompagnement de l’ADEME, conçu pour accompagner les petites structures dans la gestion de leurs parcs de véhicules légers, tout en intégrant des plans d’action environnementaux.