Découvrez la carte des territoires engagés sous l’impulsion du Réseau environnement santé (RES, partenaire du C2DS) pour réduire les perturbateurs endocriniens. Allez toquer à la porte de vos élus pour …
Avec les canettes vides, on a déjà fait 3 vélos !
L’Hôpital Foch à Suresnes (92) s’est lancé dans la valorisation de ses déchets de restauration. Julien Lagarde, responsable logistique et services a mis en place une organisation tripartite ingénieuse.
Et quand il reste des prunes, on fait du flan !
À la Clinique de la Mitterie à Lille (59) Nathalie Lefebvre, référente RSE, distribue des paniers bio tous les vendredis aux salariés.
L’UGECAM Hauts-de-France « OPERAT-compatible »
Remplir la plateforme OPERAT « est assez fastidieux mais très facile à remplir à partir du moment où vous suivez point par point les données qui vous sont proposées ». Un premier Retex par Laurent Chatagnon, responsable immobilier et RSO.
Généralisation des systèmes automatisés de chauffage
Pour rappel, le décret dit BACS de juillet 2020 impose, sur le fondement d’une directive européenne, l’installation de systèmes d’automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels, et de systèmes de régulation automatique de chaleur. Ces obligations sont à mettre en parallèle avec les objectifs fixés par le décret tertiaire.
Période de tolérance pour l’outil Trackdéchets
Fiche veille juridique n° 323 (2022).
Véhicules propres et économes en énergie
Fiche veille juridique n° 322 (2022).
Précision du contenu des bordereaux déchets
Fiche veille juridique n° 321 (2022).
Performance environnementale pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire
Fiche veille juridique n° 320 (2022).
Exposition professionnelle à certains agents chimiques
Fiche veille juridique n° 319 (2022).
Rencontres régionales
Le C2DS prend la route et visite une région par mois pour une matinée d’échanges et de présentation de bonnes pratiques.
Un nouveau soutien apporté aux établissements :
5 sessions d’accompagnement sont proposées par l’ANAP, conçues avec le C2DS.
Généralisation des systèmes automatisés de chauffage
Règlementation Directive 2010/31/UE du Parlement Européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments Décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d’automatisation …
Période de tolérance pour l’outil Trackdéchets
Référence FAQ Trackdéchets Qui est concerné ? Tous les acteurs concernés par la traçabilité des déchets dangereux Quand ? 1er janvier 2022 avec une période de tolérance jusqu’au 1er juillet …
Véhicules propres et économes en énergie
Règlementation Ordonnance n° 2021-1490 du 17 novembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/1161 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 modifiant la directive 2009/33/CE relative …
Précision du contenu des bordereaux déchets
Règlementation Arrêté du 21 décembre 2021 définissant le contenu des déclarations au système de gestion électronique des bordereaux de suivi de déchets énoncés à l’article R. 541-45 du code de …
Performance environnementale pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire
Règlementation Décret n° 2022-8 du 5 janvier 2022 relatif au résultat minimal de performance environnementale concernant l’installation d’un équipement de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire dans un bâtiment …
Exposition professionnelle à certains agents chimiques
Règlementation Décret n° 2021-1849 du 28 décembre 2021 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques Directive (UE) 2019/983 du Parlement Européen et du Conseil du 5 …
#5 outils partagés
Campagne thématique C2DS « Engagements réduction des nuisances sonores » (2017) Synthèse réglementaire C2DS (2017) Campagne thématique “Engagements qualité de l’air intérieur” (mise à jour en 2021) Campagne thématique “Engagements hygiène hospitalière …
#5 les bonnes pratiques
Vidéo : réglette d’évaluation des nuisances sonores à la Clinique Pasteur de Toulouse