Fiche de veille juridique 302 (2021).
Au CH Métropole Savoie, le gaz desflurane appartient à l’histoire ancienne
Les équipes du bloc – médecins et soignants – l’ont fait : le desflurane, le gaz anesthésiant le plus polluant, est définitivement supprimé des 21 salles de bloc de l’hôpital. Trois …
Réduire ses DASRI de 80 %
Entre 2004 et 2018, le CH de Toulon-Hyères a mené une série de mesures qui ont permis de réduire de 80 % la masse de DASRI. Ces déchets à risques …
La réussite du plan de mobilité du CH de Valenciennes (59)
La réussite du plan de mobilité du CH de Valenciennes (59) Le CH de Valenciennes est engagé depuis 2011 dans une démarche de développement durable, une dynamique historique portée par …
Renforcement du dispositif de traçabilité des déchets
Fiche de veille juridique 298 (2021).
Gaz anesthésiques : invisibles, inodores mais polluants
Les gaz utilisés pour l’anesthésie des patients sont invisibles et souvent inodores, mais ils engendrent une pollution bien réelle.
Économie circulaire, une étude allemande analyse le cycle de vie de cathéters électrophysiologiques
Des chercheurs de l’Institut Fraunhofer en Allemagne ont effectué l’analyse du cycle de vie la plus complète jamais réalisée à ce jour, comparant un dispositif retraité à son homologue d’origine ou “vierge”.
Take a waste
Take a waste permet aux établissements de santé et médico-sociaux d’externaliser leur gestion des déchets, tout en respectant la législation et en réalisant des économies.
Clinique de l’Anjou : quand les collaborateurs s’emparent de la démarche environnementale
Engagée depuis sa création dans une politique active en matière de développement durable, la Clinique de l’Anjou est passée maitre en matière de management environnemental.
Denrées alimentaires qui sont exclues du don*
Fiche de veille juridique n° 295 (2021). Ce décret concerne Les opérateurs de la restauration collective, entrée en vigueur en janvier 2021.
Déchets du bâtiment et du jardinage*
Fiche de veille juridique n° 293 (2020). Ce décret concerne la personne morale, entrée en vigueur en juillet 2021.
ERP et collecte séparée des déchets
Fiche de veille juridique n° 291 (2020). Ce décret concerne les ERP, entrée en vigueur en janvier 2021.
Label national « anti-gaspillage alimentaire »*
Fiche de veille juridique n° 289 (2020). Ce décret concerne, entre autres, les acteurs de la restauration collective, entrée en vigueur en décembre 2020.
Transfert transfrontalier de déchets plastiques*
Fiche de veille juridique n° 287 (2020). Ce règlement concerne entre autres le producteur de déchets, entrée en vigueur en janvier 2021.
Prévention et gestion des déchets : sanctions pénales, biodéchets emballés et encadrement de la collecte et du transport de déchets*
Fiche de veille juridique n° 285 (2020). Ce décret concerne le producteur de déchets (personne morale), entrée en vigueur en décembre 2020.
Taxe générale sur les activités polluantes relative aux déchets et Covid-19*
Fiche de veille juridique n° 284 (2020). Cet arrêté concerne le producteur de déchets (personne morale), entrée en vigueur en décembre 2020.
A contexte compliqué, solution Ecologic simplifiée
Une opportunité à ne pas laisser passer : jusqu’au 31 mars prochain, l’éco-organsime Ecologic, partenaire du C2DS, baisse le seuil de collecte gratuite à 250 kg. Plus d’informations sur https://www.e-dechet.com/.
Responsabilité élargie des producteurs de déchets*
Fiche de veille juridique n° 280 (2020). Ce décret concerne entre autres les producteurs de déchets, entrée en vigueur entre novembre 2020 et janvier 2023.
Emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine*
Fiche de veille juridique n° 279 (2020). Cet arrêté concerne les producteurs de DASRIA, entrée en vigueur en janvier 2021.
Transport de marchandises dangereuses*
Fiche de veille juridique n° 278 (2020). Cet arrêté le transport de de gels et solutions hydroalcooliques et de déchets médicaux affectés au n° ONU 3291, entrée en vigueur en novembre 2020.