« Je suis convaincu d’un impact de la présence de Lune, ma chienne, sur l’ambiance des services » affirme Yohan Souchet, infirmier « coordonnateur de la présence animale » à la Fondation Georges Boissel de santé mentale.
Une REP pour les emballages de restauration
Fiche de veille n° 361 (2023).
Coup de pouce pour les déplacements domicile-travail en transport collectif
Fiche de veille n° 360 (2023).
Mission du référent activité physique et sportive au sein d’un établissement social et médico-social
Fiche de veille n° 359 (2023).
La fin du ticket de caisse
Fiche de veille n° 358 (2023).
L’action publique autour des 1000 premiers jours de l’enfant se poursuit
Fiche de veille n° 357 (2023).
Une REP pour les emballages de restauration
RèglementationDécret n° 2023-162 du 07/03/23 relatif aux déchets d’emballages et instituant la filière de responsabilité élargie des producteurs d’emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les professionnels …
Coup de pouce pour les déplacements domicile-travail en transport collectif
Règlementation Décret no 2023-812 du 21 août 2023 modifiant le taux de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre …
Mission du référent activité physique et sportive au sein d’un établissement social et médico-social
Règlementation Décret no 2023-621 du 17 juillet 2023 relatif au référent pour l’activité physique et sportive en établissement social et médicosocial Qui est concerné ? Personnels exerçant au sein d’un …
La fin du ticket de caisse
Règlementation Loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (1)Décret n° 2022-1565 du 14 décembre 2022 relatif aux conditions et …
L’action publique autour des 1000 premiers jours de l’enfant se poursuit
Règlementation Instruction interministérielle n° SGMCAS/2023/110 du 18 juillet 2023 relative à la déclinaison, pour 2023, de la politique relative aux 1000 premiers jours de l’enfant Qui est concerné ? Etablissements, …
La tournée estivale “Bon été, bons réflexes Santé” en Occitanie
Pour profiter pleinement de l’été sans prendre de risques pour vous-même ni en faire courir à votre entourage, l’ARS Occitanie vous donne les bons réflexes.
Les déchets valorisables n’ont plus leur place en décharge
L’organisation de l’économie circulaire progresse et avec elle la façon dont se gèrent les déchets dits valorisables, ceux pouvant être réutilisés, recyclés ou valorisés énergétiquement.
L’égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour un même travail
Fiche de veille n° 356 (2023).
Diagnostic déchets du bâtiment
Fiche de veille n° 355 (2023).
Le rôle du référent handicap en établissement de santé
Fiche de veille n° 354 (2023).
Automatisation des bâtiments et régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement
Fiche de veille n° 353 (2023).
Le vélotaf au sein du nouveau Plan vélo & marche
Fiche de veille n° 352 (2023).
Accélérer la décarbonation du secteur du bâtiment
Règlementation Dossier de concertation Qui est concerné ? Parc de bâtiments dont ceux tertiaires Quand ? Consultation jusqu’au 28 juillet 2023 Résumé Pour atteindre une réduction de 55% des émissions …
L’égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour un même travail
Règlementation Directive (UE) 2023/970 du Parlement européen et du Conseil du 10 mai 2023 visant à renforcer l’application du principe de l’égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour …