Fiche de veille juridique 306 (2021).
Haro sur la pollution lumineuse
Fiche de veille juridique 305 (2021).
Protection du climat et renforcement de la résilience
Fiche de veille juridique 304 (2021).
En avant pour le télétravail
Fiche de veille juridique 303 (2021).
Des « 5 flux » aux « 8 flux », le tri des déchets non dangereux évolue
Fiche de veille juridique 302 (2021).
Trajets domicile-travail
Fiche de veille juridique 301 (2021).
Consultation publique : interdiction d’installer des chaudières à fioul
Projet de décret relatif à l’interdiction d’installer des systèmes de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire consommant principalement des combustibles à haut niveau d’émissions de gaz à effet de …
Consultation publique : report du dépôt des données (du décret tertiaire)
Réglementation Décret modificatif au décret n°2019-771 du 23 juillet 2019 relatif aux obligations de réduction des consommations d’énergie dans des bâtiments à usage tertiaire Pour participer à la consultation, cliquez …
Consultation publique : aides d’État à l’environnement, au climat et à l’énergie
Réglementation Consultation publique sur les lignes directrices révisées pour les aides en matière de climat, d’énergie et d’environnement (CEEAG) Pour participer à la consultation, cliquez ici : https://ec.europa.eu/competition-policy/public-consultations/2021-ceeag_en Résumé Le …
Loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Fiche de veille juridique 300 (2021).
Entrée en vigueur du nouveau règlement européen relatif aux dispositifs médicaux
Fiche de veille juridique 299 (2021).
Renforcement du dispositif de traçabilité des déchets
Fiche de veille juridique 298 (2021).
Valeurs limites d’exposition professionnelle pour certains agents chimiques
Fiche de veille juridique 297 (2021).
Transport des déchets : transporter à bas carbone
« Le transport constitue un gros sujet dans la gestion des déchets existants » introduit Cédric Alliès, consultant développement durable chez Primum non nocere®.
Déchets : réduire, réutiliser, recycler et composter les déchets
Déchets : réduire, réutiliser, recycler et composter les déchets Au niveau national, en 2017, le traitement des déchets, par mise en décharge ou incinération, ainsi que le traitement des eaux …
Transport des marchandises : quand le fret se met au régime carbone
Le transport de marchandises amont contribue en moyenne à hauteur de 4 % des émissions de GES d’un établissement sanitaire.
Transport des patients : la mobilité sanitaire se réinvente
“En 2011, au début de notre activité, nous avions un peu moins de 9 % de transports simultanés et à ce jour, en 2019, nous sommes à quasiment 62 %.”
Transport des professionnels : se déplacer autrement
« 40 % des trajets quotidiens sont inférieurs à 3 km » note le ministère en charge de l’environnement. Et de poursuivre « un salarié qui covoiture tous les jours sur 30 km en alternance avec un collègue, économise près de 2000 €/an ».
Éco-construction : pour des bâtiments « énergiphobes »
« La durée d’usage des bâtiments a tendance à se raccourcir en raison de l’évolution de plus en plus rapide des modes d’exploitation » introduit Xavier Delannoy, directeur financier de la Clinique St. Roch à Cambrai.
Restauration : au régime carbone !
Avec 19 % du total national, l’agriculture est le troisième poste d’émissions de GES françaises. En connaissant mieux les modes de production, le cuisinier/le gestionnaire pourra faire des choix qui auront une incidence sur le marché et par conséquent sur les choix des agriculteurs.