Mobili’Pro est un dispositif d’accompagnement de l’ADEME, conçu pour accompagner les petites structures dans la gestion de leurs parcs de véhicules légers, tout en intégrant des plans d’action environnementaux.
L’information sur les GES, c’est aussi dans les transports sanitaires
Fiche de veille juridique n° 409 (2024).
Voitures électriques : actualisation de la liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
Fiche de veille n° 393 (2024).
Voitures électriques : actualisation de la liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
Fiche de veille n° 387 (2024).
Voitures électriques : liste des versions de voitures éligibles au bonus écologique
Fiche de veille n° 383 (2024).
Le bonus écologique et la prime à la conversion en 2024
Fiche de veille n° 382 (2024).
Le vélotaf au sein du nouveau Plan vélo & marche
Fiche de veille n° 352 (2023).
Le vélotaf au sein du nouveau Plan vélo & marche
Règlementation Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (1), article 78 Code de l’énergie, article L221-1 et suivants relatifs aux CEE Programmes CEE : Objectif Employeur …
L’ABCdaire du développement durable
De A comme « accessibilité » à Z pour « Zoonose », découvrez l’ABCdaire du développement durable ! Un guide ludique pour passer à l’action.
Harmonisation du forfait mobilité durable
Fiche de veille n°347 (2022)
Mai à vélo, ça roule !
L’opération Mai à vélo est devenue en 2022 un challenge national. Au CHU de Lille, l’opération a été un succès. Il faut dire que les vélos ont pris de l’importance : plus de 1000 places de parking leur sont désormais consacrées.
Aide à l’achat et bonus au profit des véhicules peu polluants
Fiche de veille juridique n°339 (2022)
Loi de finances rectificative – énergie et fiscalité – mobilité douce
Fiche de veille juridique n°336 (2022)
Sécurisation des espaces vélo – mobilité douce – transports
Fiche de veille juridique n°333 (2022)
Le CHU de Lille en selle pour le Tour de France !
Les 289 participants ont pédalé 48 232 km à vélo au cours de l’opération « Mai à vélo ».
Réinventer la mobilité de 12 000 agents
Morgane Morat, coordinatrice RSE au CHU de Montpellier multiplie actions et communications pour changer les pratiques de déplacement. « Cela passera par la création et l’animation de communautés, celle des cyclistes, des covoitureurs… et par un BEGES complet ».
Vélo, le roi du pays grassois
Le CH de Grasse gère 500 lits répartis sur 3 lieux, dont le site principal de l’activité de médecine, chirurgie et obstétrique se trouve éloigné du centre-ville et voit sa …
Trajets domicile-travail
Fiche de veille juridique 301 (2021).
« Forfait mobilités durables » dans la fonction publique de l’Etat*
Fiche de veille juridique n° 263 (2020). Ces décret et arrêté concernent les personnels civils et militaires de l’Etat et de ses établissements publics, entrée en vigueur en mai 2020.
Forfait mobilités durables, secteur privé*
Fiche de veille juridique n° 262 (2020). Ce décret concerne les employeurs et salariés du secteur privé, entrée en vigueur en mai 2020.